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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REGALETTE
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Ty'Crêp
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ty'Crêp
REGALETTE S.A.

Numéro de dépôt :
3226846
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2013
Ty\'Crêp de REGALETTE

Présentation de la marque Ty'Crêp

Déposée le 6 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) REGALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ty'Crêp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REGALETTE domicilié(e) Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 455 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGALETTE S.A. domicilié(e) Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France.

La marque Ty'Crêp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ty'Crêp est expirée depuis le 6 mai 2013.

REGALETTE a également déposé les autres marques suivantes : MENU CREPERIE , FRINGALETTE , APERIBREIZH , FAST CREPE , LA MAIN A LA PATE , Ty'Cake , REGALETTE Crêp's , REGALETTE , REGALETTE , LA GENEREUSE


REGALETTE S.A. - Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France - SIREN 397455189


REGALETTE S.A. - Z.A. de Kerboulard,56250 SAINT NOLFF - 56250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier Fruits et légumes conservés séchés et cuits Crêpes ou galettes salées ou sucrées Pain pâtisserie Préparation à base de céréales

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.